Refund and Returns Policy

MENTIONS LEGALES

www.ememem.art est un site de l’artiste Ememem géré par la Team Ememem :

Tel:+33 6 08 10 65 99
Contact : contact.ememem@gmail.com
Siret : 51838043100024
Directrice de la Publication : Edwige Michelle Lacroix
Le site est hébergé par: https://www.hostinger.com

GÉNÉRALITÉS

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente de la boutique en ligne Ememem. Toute commande d’oeuvres implique donc de plein droit l’entière acceptation des présentes conditions de vente. Ces dernières prévalent sur toutes autres conditions, à l’exception de celles qui sont expressément acceptées par écrit par les deux parties.

Ememem se réserve le droit d’annuler ou de refuser, sans délai, toute commande / réservation qui lui paraîtrait litigieuse ou frauduleuse et/ou toute commande / réservation par un Acheteur avec lequel il existerait un litige passé ou en cours de toute nature.

Ememem se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente sans préavis.

RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES

Les informations transmises dans le formulaire d’inscription et votre bon de commande, ou par tout autre moyen, pourront faire l’objet de traitements informatisés afin de permettre le traitement de votre dossier, la sécurité des paiements, l’expédition de l’œuvre commandée et la mise en place d’actions commerciales liée exclusivement à l’artiste Ememem. En confirmant votre commande, vous nous autorisez à les diffuser dans ces conditions.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés), vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact.ememem@gmail.com

CARACTÉRISTIQUES PRODUITS

Les oeuvres et les produits vendus sur le site www.ememem.art sont des oeuvres d’art (sculptures, photographies, illustrations) et des articles divers (patch, livres…), vendus avec une facture. Seules certaines oeuvres sont vendues avec un certificat d’authenticité. Cette information est contenue dans le descriptif de chaque oeuvre.

 

PRIX

Les prix indiqués sont les prix nets à payer en euros, en vigueur à la date de réception de la commande par l’équipe de l’artiste Ememem.

Dans le cadre d’un achat à destination d’un pays hors Union Européenne, toutes charges, taxes locales éventuelles, ou droits de douanes, ne relèvent alors pas de Superposition et seront à la charge de l’Acheteur. Il est de sa responsabilité de s’informer sur les conditions d’importation et de déclarer son achat auprès des autorités de son pays.

LIVRAISON ET RETOUR

Les commandes sont traitées dans un délais de 5 jours au moment de votre achat dans notre atelier en région lyonnaise. (Hors périodes de vacances).

Le délai de livraison est estimé entre 1 semaine (France métropolitaine), 10 jours (Europe) et 3 semaines (international). Nous utilisons le service colissimo pour tous nos envois.

La livraison est offerte en France métropolitaine. Des frais de ports sont appliqués pour toute autre destination.

Les retours produits sont autorisés sous 2 conditions :

– Ils sont à votre charge
– Ils sont autorisés dans les 14 jours à réception de la commande.

DÉLAI DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un droit de rétractation pour retourner un article qui ne vous conviendrait pas. Ce droit ne s’applique pas aux commandes de sculptures (bitumothèque).

A réception de votre commande, vous disposez d’un délai de 15 jours calendaires pour nous signaler votre demande de retour. Pour cela, veuillez prendre contact avec notre service client qui vous indiquera l’adresse de retour.

Les oeuvres et articles retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne seront pas remboursés.

REMBOURSEMENT

Le remboursement des tirages ou articles sont effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception par le client.

Le remboursement s’effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Sauf en cas de non conformité de la commande, les frais de port restent à la charge du client et ne peuvent être remboursés.

SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
tel : +33 (0)6 08 10 65 99
mail : contact.ememem@gmail.com
Adresse : Team Ememem, 12 rue des varennes, 69380 Chazay d’Azergues

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les oeuvres et photographies publiées sur le site ememem sont protégées par le droit d’auteur. L’acquisition d’un tirage original ne confère au client un droit d’exploitation, de reproduction, d’exposition ou de diffusion de l’image elle-même, sur quelque support que ce soit, sans accord écrit de l’auteur. Est notamment interdit tout traitement numérique de l’image. Le client a cependant le droit de revendre le tirage qu’il a acheté.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site internet www.ememem.art sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site de l’artiste Ememem est strictement interdite.

CLAUSE RÉSOLUTOIRE

En cas de défaut de paiement, la vente sera résolue de plein droit sans mise en demeure préalable ; la totalité des frais déjà engagés pour l’exécution de la commande (notamment frais de fabrication et frais de transport) seront exigibles immédiatement, sans préjudice des indemnités ou dommages – intérêts que l’artiste Ememem estimerait être en droit de réclamer.

De même, l’équipe de l’artiste Ememem pourra résilier la commande du client une fois acceptée si ce dernier ne peut présenter de garantie de paiement suffisante ou s’il existe des risques d’insolvabilité de celui-ci, sans que cette résiliation puisse donner lieu à l’octroi de dommages – intérêts pour le client.

RESPONSABILITÉ ET GARANTIES

La Team Ememem s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.ememem.art, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la Team Ememem ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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La Team Ememem s’engage à respecter toutes les garanties légales dont vous pourriez vous prévaloir. Les oeuvres présentées sur notre site étant conformes aux prescriptions de la loi française, nous ne pourrons être tenus responsables de la violation de la législation propre au pays de livraison de l’œuvre. Par conséquent, nous vous invitons à prendre connaissance de la loi en vigueur dans le pays de livraison.

DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Lyon.